Utilisation de vos données

Qui est responsable de vos données ?

L’association MTC YangSheng (Nice Form Impact), située au 420 boulevard de la Madeleine, 06000 Nice, est responsable des traitements qu’elle détermine pour ses activités : réponses aux demandes, inscriptions, diffusion des cours et actualités.

Pour toute question ou demande concernant vos données, écrivez à Afficher l’adresse e-mail ou à l’adresse postale de l’association, à l’attention de Sophie GEORGE, présidente.

À quoi servent les informations recueillies ?

Répondre à vos messages

Le formulaire de contact recueille votre nom, votre adresse e-mail et votre message. Le téléphone est facultatif. Ces informations servent à vous répondre et à assurer le suivi de l’échange. Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de l’association à répondre aux personnes qui la contactent.

Préparer une participation aux cours

Une demande de cours ou d’essai permet de préciser les modalités de participation et de préparer l’inscription souhaitée. Le nom et l’e-mail sont nécessaires ; le téléphone, la formule envisagée, l’expérience du Qi Gong et le message complémentaire sont facultatifs. La base juridique est la réalisation des démarches préalables à une inscription, à votre demande.

Donner accès à la plateforme de suivi de cours

Pour l’initiation gratuite, le prénom, le nom et l’adresse e-mail sont nécessaires pour créer ou retrouver un compte et transmettre les accès. Le téléphone est facultatif. Les informations de compte, les droits d’accès et, lorsqu’elles existent, les données de progression servent à fournir le parcours demandé. Le traitement repose sur l’exécution du service demandé, gratuit ou payant selon le parcours.

La plateforme appartient à AcadéNice, qui la gère et la met gratuitement à disposition de MTC YangSheng. L’association l’utilise pour diffuser ses cours. Cette mise à disposition ne signifie pas une inscription aux formations propres d’AcadéNice.

Envoyer les actualités

Le formulaire d’actualités recueille votre prénom et votre e-mail avec votre accord explicite. Il transmet une demande à l’association, qui confirme l’inscription. Ce traitement repose sur votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment. Une demande de contact ou de cours ne vous inscrit pas aux actualités.

Gérer l’adhésion, les inscriptions et les justificatifs

Les informations nécessaires à une adhésion ou à une inscription servent à gérer votre participation et les échanges associés, sur la base de cette relation. Les justificatifs comptables sont conservés pour respecter les obligations légales applicables.

Protéger les services

Le formulaire utilise temporairement l’adresse IP pour limiter les demandes répétées, dans une fenêtre de dix minutes. L’hébergement peut également produire des journaux techniques nécessaires à la sécurité et à la recherche d’incidents. Ces traitements reposent sur l’intérêt légitime à protéger les services et les utilisateurs.

Les champs obligatoires sont indiqués dans les formulaires. Sans les informations nécessaires, nous ne pouvons pas traiter la demande correspondante. Évitez de transmettre des informations médicales détaillées ou des documents de santé par ces formulaires : ils ne sont pas destinés à constituer un dossier médical. Aucune décision automatisée ni aucun profilage n’est prévu par les formulaires du site.

Combien de temps conserver les données ?

Les durées ci-dessous constituent la politique proposée pour l’association. Elles distinguent les données utiles au quotidien des pièces à conserver en archive pour justifier un droit ou respecter une obligation.

Messages et demandes sans inscription

12 mois après la clôture de la demande ou le dernier échange utile. Si une inscription suit, seules les informations nécessaires rejoignent le dossier de participation.

Actualités par e-mail

Jusqu’au retrait de votre accord. Après trois ans sans démarche active de votre part, une confirmation est demandée ; à défaut de confirmation sous un mois, l’inscription est supprimée. Une simple ouverture d’e-mail ne suffit pas à prolonger cette durée.

Comptes donnant uniquement accès à des contenus gratuits

Réexamen après deux ans sans connexion. Un avertissement au moins 30 jours avant fermeture permet de demander le maintien du compte. Cette règle ne s’applique pas à un compte nécessaire pour conserver un droit d’accès à un contenu acheté.

Accès aux contenus payants

Les données strictement nécessaires au compte sont conservées tant que les droits d’accès prévus par l’inscription subsistent. L’inactivité seule ne doit pas faire perdre l’accès aux contenus acquis. Les données de suivi devenues inutiles sont supprimées séparément.

Adhésion et inscription

Pendant la relation avec l’association, puis, si nécessaire pour établir un droit ou répondre à un litige, archivage restreint des seules pièces justificatives pendant cinq ans après la fin de la relation, sous réserve d’un délai légal particulier.

Pièces comptables

10 ans à compter de la clôture de l’exercice concerné. Cette conservation ne justifie pas de garder tous les messages ou l’ensemble d’un compte utilisateur.

Preuve d’accord et de désinscription

Les éléments minimaux nécessaires pour justifier l’accord ou respecter une opposition sont conservés séparément pendant trois ans après la désinscription, sans réutilisation pour des envois d’actualités.

Journaux techniques et sauvegardes

Pour les journaux de sécurité, une durée de six mois est proposée, avec conservation distincte des seuls éléments nécessaires en cas d’incident. La rotation des sauvegardes et les possibilités d’effacement doivent être précisées avec AcadéNice avant publication.

À l’échéance applicable, les informations doivent être supprimées ou anonymisées. Les archives justificatives ne doivent plus être utilisées pour les activités courantes ni les actualités. Les durées propres aux services externes sont décrites dans leurs politiques respectives.

Qui peut recevoir vos informations ?

L’accès doit être limité aux personnes habilitées de l’association, pour les demandes et activités dont elles ont la charge, ainsi qu’aux prestataires techniques nécessaires à leur fonctionnement.

AcadéNice assure l’hébergement et la gestion technique du site et de la plateforme de suivi de cours. Dans ce cadre, les accès techniques doivent être limités aux besoins de maintenance, de sécurité et d’assistance. La propriété de la plateforme ne lui donne pas, à elle seule, le droit de réutiliser les informations des participants pour sa propre prospection.

Un prestataire de messagerie peut intervenir pour l’acheminement des courriels. Son identité, les lieux de traitement et les garanties contractuelles restent à confirmer dans cette version de travail. Le rôle de chaque intervenant doit être documenté ; un hébergement gratuit reste soumis aux obligations de protection des données.

La localisation effective de l’hébergement et des sauvegardes reste également à confirmer avec AcadéNice. Cette page ne prétend donc pas que l’ensemble des données reste en France ou dans l’Union européenne.

YouTube, paiements et liens externes

Les vidéos et podcasts YouTube

Les lecteurs intégrés utilisent le domaine youtube-nocookie.com et se chargent au clic sur la miniature. Leur activation établit une connexion avec Google/YouTube, qui peut recevoir notamment votre adresse IP, des informations sur votre appareil et votre utilisation du lecteur. Le mode « confidentialité avancée » ne garantit pas l’absence de transmission de données ou de traceurs.

Certains visuels sont encore chargés depuis les serveurs de YouTube dans cette version. Le dispositif d’information et de consentement aux traceurs doit être finalisé avant publication ; le simple fait d’afficher cette politique ne vaut pas consentement.

Les traitements de Google peuvent impliquer des transferts hors de l’Espace économique européen. Leurs modalités sont décrites dans la politique de confidentialité de Google et les informations sur ses cookies.

Les paiements via HelloAsso

Les liens de paiement dirigent vers HelloAsso. Le site MTC YangSheng ne recueille pas directement votre numéro de carte bancaire. Les informations fournies sur HelloAsso relèvent de ses propres conditions et de sa politique de confidentialité. Les informations de participation ou de règlement transmises à l’association servent à gérer l’inscription et les justificatifs correspondants.

Les autres liens

Lorsque vous suivez un lien vers un site externe, celui-ci applique sa propre politique de confidentialité. Les liens vers AcadéNice ne vous inscrivent pas automatiquement à ses services.

Comment exercer vos droits ?

Selon les conditions prévues par le RGPD et la base juridique du traitement, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation de vos données, leur portabilité lorsqu’elle s’applique, ou vous opposer à certains traitements. Vous pouvez retirer votre consentement aux actualités à tout moment, sans remettre en cause les traitements réalisés auparavant sur cette base.

Écrivez à Afficher l’adresse e-mail, ou au siège de l’association. Précisez votre demande et les coordonnées permettant de retrouver les informations concernées. Un justificatif d’identité ne peut être demandé qu’en cas de doute raisonnable sur votre identité.

Une réponse doit vous être apportée dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois supplémentaires en cas de complexité ou de demandes nombreuses ; vous devez alors en être informé dans le premier mois, avec les raisons de la prolongation.

Certains justificatifs peuvent devoir être conservés malgré une demande d’effacement, notamment pour une obligation légale ou la défense d’un droit. Une demande portant sur un compte de cours doit tenir compte des conséquences sur vos accès, qui vous seront précisées.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Mise à jour de cette politique

La date figurant en tête de page permet d’identifier cette version. Les informations seront actualisées si les services, les prestataires ou les usages des données évoluent. Une information adaptée doit être fournie avant toute nouvelle utilisation qui le nécessite.

Consultez également les mentions légales pour les coordonnées de l’éditeur et de l’hébergeur.